Article 1 — Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Equilia Coaching (ci-après « le Coach ») et toute personne physique ou morale souhaitant bénéficier de prestations de coaching professionnel (ci-après « le Client »). Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Article 2 — Prestations proposées
Le Coach propose les prestations suivantes :
- Accompagnement individuel — parcours de coaching sur 4 à 6 mois, en présentiel (Peymeinade) ou en distanciel.
- Accompagnement perfectionnisme — programme ciblé de 4 séances, en présentiel ou en distanciel.
- Appel découverte — entretien gratuit de 30 minutes, sans engagement.
Le contenu, la durée et le format de chaque accompagnement sont précisés lors de l'appel découverte et confirmés dans le contrat de coaching signé avant le démarrage.
Article 3 — Devis et réservation
Toute prestation fait l'objet d'un devis préalable remis au Client après l'appel découverte. La réservation devient ferme et définitive à la signature du devis et au versement de l'acompte indiqué sur celui-ci.
Article 4 — Tarifs et paiement
Les tarifs en vigueur sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) sur le devis. Le règlement s'effectue par virement bancaire selon les modalités précisées au devis. Un acompte de 30 % du montant total est exigible à la réservation pour confirmer l'engagement.
Pour les accompagnements individuels, le solde peut être échelonné selon les modalités convenues dans le contrat.
Article 5 — Déroulement des séances
Les séances durent environ 1h à 1h30, en présentiel à Peymeinade ou en distanciel via un outil de visioconférence. Les rendez-vous sont planifiés d'un commun accord. Toute séance reportée doit l'être au moins 48 heures à l'avance, sous peine de facturation de la séance.
Article 6 — Annulation et remboursement
En cas d'annulation par le Client avant le démarrage de l'accompagnement, l'acompte versé n'est pas remboursé, sauf cas de force majeure. Après le démarrage, les séances déjà réalisées sont dues ; les séances non réalisées peuvent faire l'objet d'un avoir utilisable dans un délai de 6 mois.
En cas d'annulation par le Coach, les séances non réalisées sont remboursées au prorata.
Article 7 — Engagement du Client
Le coaching est un accompagnement qui requiert l'implication active du Client. Le Coach ne peut garantir de résultats, ceux-ci dépendant de la volonté et de l'engagement personnel du Client. Le Client s'engage à participer de bonne foi aux séances et aux exercices proposés.
Article 8 — Confidentialité
Le Coach s'engage à une stricte confidentialité des informations échangées durant les séances, dans le respect du secret professionnel. Cette obligation s'étend à tous les échanges, écrits comme oraux.
Article 9 — Propriété intellectuelle
Les supports, exercices et documents remis au Client restent la propriété intellectuelle du Coach. Ils sont destinés à un usage strictement personnel et ne peuvent être reproduits, diffusés ou exploités commercialement sans autorisation écrite préalable.
Article 10 — Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
Éditeur
Equilia Coaching — Auto-entrepreneur / Entreprise individuelle
SIRET : 802 096 479 00026
Peymeinade (06530), Provence-Alpes-Côte d'Azur, France
Contact : hello@equiliacoaching.com